Chanter !

Mentions Légales

Édition du site Internet

Le site « Chorale Chant’Arnas » (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://chorale-chant-arnas.fr est
édité par l’association « Chorale Chant’Arnas » (ci-après « l’Éditeur »), Association loi 1901 à but non lucratif, reconnue d’intérêt général, dont le siège social est situé MAIRIE, 69400 ARNAS. [eeb_content]06 32 05 28 69[/eeb_content], [eeb_content]contact@chorale-chant-arnas.fr[/eeb_content]

N° W692001554 – N° SIRET 49220384900012

Le bureau

Voici les membres du bureau

  • Présidente : Colette Pierron
  • Trésorier : Philippe Buëcher
  • Secrétaire : Philippe Martin
  • Trésorière adjointe : Sylvie Bernard

Statuts et règlement intérieur :

Rédaction du site Internet

Directrice de la publication : Colette Pierron
Contact :[eeb_content] 06 32 05 28 69[/eeb_content]
[eeb_content]contact@chorale-chant-arnas.fr[/eeb_content]

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social
est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 04 44 44 60 40.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.